Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
VITRAILSANSPLOMB
Numéro de dépôt :
4089077
Date de dépôt :
07/05/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque VITRAILSANSPLOMB
Déposée par voie électronique le 7 mai 2014 par monsieur Antoine BENOIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VITRAILSANSPLOMB »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Antoine BENOIT a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 30 mai 2014 au BOPI 2014-22
Inscription le 15 septembre 2016 - Rejet total n°681433 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-09-15