Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ANNE C
Monsieur Antoine BEAUMONT

Numéro de dépôt :
93469201
Date de dépôt :
17/05/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/05/2003

Présentation de la marque ANNE C

Déposée le 17 mai 1993 par monsieur Antoine BEAUMONT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ANNE C » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-27 du 9 juillet 1993.

Le déposant est monsieur Antoine BEAUMONT domicilié(e) 34 rue du Docteur Coubard LE VAL DE MOINE, 49300 CHOLET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.J.V.L. Société d'Avocats Maître Philippe LARANT - France.

La marque ANNE C a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93469201.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ANNE C est expirée depuis le 17 mai 2003.

Antoine BEAUMONT a également déposé les autres marques suivantes : AUTOUR D'UN NEUF , BONNE MINE , UBRIKDIGITAL


Monsieur Antoine BEAUMONT - 34 rue du Docteur Coubard LE VAL DE MOINE, 49300 CHOLET - France


S.J.V.L. Société d'Avocats Maître Philippe LARANT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-46

Publication - Publication le 9 juil. 1993 au BOPI 1993-27

Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes), matière de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques), matières textiles fibreuses brutes.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, couverture de lit et de table.Vêtements, chaussures, chapellerie

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.