Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU D'ARCIE Appellation St Emilion Contrôlée
Monsieur Antoine BAUGIER

Numéro de dépôt :
1294027
Date de dépôt :
14/09/1983
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
14/09/1993

Présentation de la marque CHATEAU D'ARCIE Appellation St Emilion Contrôlée

Déposée le 14 septembre 1983 par monsieur Antoine BAUGIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU D'ARCIE Appellation St Emilion Contrôlée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Antoine BAUGIER domicilié(e) 33330 SAINT EMILION. - France.

La marque CHATEAU D'ARCIE Appellation St Emilion Contrôlée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1294027.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU D'ARCIE Appellation St Emilion Contrôlée est expirée depuis le 14 septembre 1993.


Monsieur Antoine BAUGIER - 33330 SAINT EMILION. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-21

Vin provenant de l'exploitation exactement dénommée : "Château d'Arcie".