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Marques déposées par monsieur Antoine Bastart
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Pays'Arte
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Pays'Arte
M. Antoine Bastart, Agissant pour le compte de la société "Pays'Arte" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4385830
Date de dépôt :
04/09/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/09/2027
Pays\'Arte de Antoine Bastart

Présentation de la marque Pays'Arte

Déposée par voie électronique le 4 septembre 2017 par monsieur Antoine Bastart auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Pays'Arte » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-39 du 29 septembre 2017.

Le déposant est monsieur Antoine Bastart domicilié(e) 245 Allée des Ecluses - 33260 - La Teste de Buch - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Antoine Bastart domicilié(e) 245 Allée des Ecluses - 33260 - La Teste de Buch - France.

La marque Pays'Arte a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4385830.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pays'Arte arrivera à expiration en date du 4 septembre 2027.


M. Antoine Bastart, Agissant pour le compte de la société "Pays'Arte" en cours de formation - 245 Allée des Ecluses - 33260 - La Teste de Buch - France


M. Antoine Bastart - 245 Allée des Ecluses - 33260 - La Teste de Buch - France


Publication - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-39

Enregistrement sans modification - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-52

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.