Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Hussard
Numéro de dépôt :
3953617
Date de dépôt :
15/10/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Présentation de la marque Hussard
Déposée le 15 octobre 2012 par monsieur Antoine Allain des Beauvais auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Hussard »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Publication - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45
Inscription le 9 octobre 2013 - Rejet total n°610619 - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-10-09