Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Hussard
M. Antoine Allain des Beauvais, Agissant pour le compte de la société "Hussard" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3953617
Date de dépôt :
15/10/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Hussard de Antoine Allain des Beauvais

Présentation de la marque Hussard

Déposée le 15 octobre 2012 par monsieur Antoine Allain des Beauvais auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Hussard »

Le déposant est monsieur Antoine Allain des Beauvais domicilié(e) 13 Rue meilhac - 75015 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Antoine Allain des Beauvais domicilié(e) 13 Rue meilhac - 75015 - Paris - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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M. Antoine Allain des Beauvais, Agissant pour le compte de la société "Hussard" en cours de formation - 13 Rue meilhac - 75015 - Paris - France


M. Antoine Allain des Beauvais - 13 Rue meilhac - 75015 - Paris - France


Publication - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45

Inscription le 9 octobre 2013 - Rejet total n°610619 - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-10-09

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.