Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Us & Coutumes
Antiquités B. Vignals, Travailleur indépendant

Numéro de dépôt :
3739134
Date de dépôt :
22/06/2010
Lieu de dépôt :
DEPOT ELECTRONIQUE PARIS
Us & Coutumes de Antiquités B. Vignals

Présentation de la marque Us & Coutumes

Déposée le 22 juin 2010 par Antiquités B. Vignals auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DEPOT ELECTRONIQUE PARIS), la marque française « Us & Coutumes »

Le déposant est Antiquités B. Vignals, Travailleur indépendant domicilié(e) 69 rue du Bousquet - 46000 - CAHORS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Antiquités B. Vignals domicilié(e) 69 rue du Bousquet - 46000 - CAHORS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Antiquités B. Vignals, Travailleur indépendant - 69 rue du Bousquet - 46000 - CAHORS - France


Antiquités B. Vignals - 69 rue du Bousquet - 46000 - CAHORS - France


Errata de la publication - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-30

Republication pour erratum - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-30

Inscription le 11 mai 2011 - Rejet total n°548860 - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-05-11

Tissus – linge de maison.