Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Us & Coutumes
Numéro de dépôt :
3739134
Date de dépôt :
22/06/2010
Lieu de dépôt :
DEPOT ELECTRONIQUE PARIS
Présentation de la marque Us & Coutumes
Déposée le 22 juin 2010 par Antiquités B. Vignals auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DEPOT ELECTRONIQUE PARIS), la marque française « Us & Coutumes »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Errata de la publication - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-30
Republication pour erratum - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-30
Inscription le 11 mai 2011 - Rejet total n°548860 - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-05-11