Marque enregistrée - Marque en vigueur

SOLUTION PAIEMENT UN PAIEMENT, UNE SOLUTION
ANTILLES MONETIQUE SYSTEME, SARL

Numéro de dépôt :
4249732
Date de dépôt :
16/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/02/2026
SOLUTION PAIEMENT UN PAIEMENT, UNE SOLUTION de ANTILLES MONETIQUE SYSTEME

Présentation de la marque SOLUTION PAIEMENT UN PAIEMENT, UNE SOLUTION

Déposée par voie électronique le 16 février 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ANTILLES MONETIQUE SYSTEME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SOLUTION PAIEMENT UN PAIEMENT, UNE SOLUTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-10 du 11 mars 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ANTILLES MONETIQUE SYSTEME domicilié(e) ZAC DE RIVIERE ROCHE, 5 RUE PIETONNE - 97200 - FORT DE FRANCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ANTILLES MONETIQUE SYSTEME, Mme. HUGUETTE LAMARTINIERE domicilié(e) ZAC DE RIVIERE ROCHE, 5 RUE PIETONNE - 97200 - FORT DE FRANCE - France.

La marque SOLUTION PAIEMENT UN PAIEMENT, UNE SOLUTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4249732.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLUTION PAIEMENT UN PAIEMENT, UNE SOLUTION arrivera à expiration en date du 16 février 2026.


ANTILLES MONETIQUE SYSTEME, SARL - ZAC DE RIVIERE ROCHE, 5 RUE PIETONNE - 97200 - FORT DE FRANCE - France


ANTILLES MONETIQUE SYSTEME, Mme. HUGUETTE LAMARTINIERE - ZAC DE RIVIERE ROCHE, 5 RUE PIETONNE - 97200 - FORT DE FRANCE - France


Publication - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10

Enregistrement sans modification - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-23

Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; disques compacts (CD) ; DVD ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; costumes de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.