Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
ANTIGUA
ANTILLES GUYANE ASEPSIE, SARL Olivier FRUTON
Numéro de dépôt :
3644799
Date de dépôt :
17/04/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Présentation de la marque ANTIGUA
Déposée par voie électronique le 17 avril 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ANTILLES GUYANE ASEPSIE et Olivier FRUTON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ANTIGUA »
Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) ANTILLES GUYANE ASEPSIE domicilié(e) 16 rue Eucharis Dillon Stade - 97200 - FORT DE FRANCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et Olivier FRUTON domicilié(e) 33 Domaine de Roches Carrées - 97232 - LE LAMENTIN - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ANTILLES GUYANE ASEPSIE domicilié(e) 16 rue Eucharis Dillon Stade - 97200 - FORT DE FRANCE - France.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ANTILLES GUYANE ASEPSIE, SARL - 16 rue Eucharis Dillon Stade - 97200 - FORT DE FRANCE - France - SIREN 4
Olivier FRUTON - 33 Domaine de Roches Carrées - 97232 - LE LAMENTIN - France
ANTILLES GUYANE ASEPSIE - 16 rue Eucharis Dillon Stade - 97200 - FORT DE FRANCE - France
Publication - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-21
Inscription le 18 février 2010 - Rejet total n°516971 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-02-18
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; Bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; Bouteilles ; Objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement.
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