FRUISSON
Présentation de la marque FRUISSON
Déposée le 24 avril 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ANTILLES GLACES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRUISSON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-22 du 30 mai 1997.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque FRUISSON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97675101.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FRUISSON arrivera à expiration en date du 24 avril 2027.
ANTILLES GLACES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-25
Inscription le 14 mai 1998 - Retrait partiel n°254427 - Publication au BOPI 1998-05-14
Renouvellement sans limitation le 2 février 2007 n°2333374 - Publication au BOPI 2007-02-02
Inscription le 8 mars 2000 - Rejet partiel n°296676 - Publication au BOPI 2000-03-08
Inscription le 13 avril 1999 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°275701 - Publication au BOPI 1999-04-13
Publication - Publication le 30 mai 1997 au BOPI 1997-22
Inscription le 5 octobre 2011 - Concession de licence n°559285 - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-10-05
Inscription le 5 octobre 2011 - Transmission totale de propriété n°559283 - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-10-05
Inscription le 5 octobre 2011 - Concession de licence n°559284 - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-10-05
Inscription le 5 octobre 2011 - Concession de licence n°559286 - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-10-05
Renouvellement sans limitation le 11 avril 2017 n°2645961 - Publication le 15 sept. 2017 au BOPI 2017-04-11