Marque renouvelée - Marque en vigueur

CE LOCAL
ANTILLES GLACES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
96627609
Date de dépôt :
30/05/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/05/2026

Présentation de la marque CE LOCAL

Déposée le 30 mai 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ANTILLES GLACES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CE LOCAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-27 du 5 juillet 1996.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ANTILLES GLACES domicilié(e) Le Lareinty - 97232 - LE LAMENTIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 169 775 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SELAS CASALONGA, Mme CASALONGA Caroline domicilié(e) 5/7 avenue Percier - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque CE LOCAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96627609.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CE LOCAL arrivera à expiration en date du 30 mai 2026.

ANTILLES GLACES a également déposé les autres marques suivantes : PARADIS glaces , CREMITA , SUÇON , FLOUP , PILIBO , (Marque figurative) , LES FRUITS DU PARADIS , PARADIS-GLACES , PILIBON , C'LOCAL


ANTILLES GLACES, Société par actions simplifiée - Le Lareinty - 97232 - LE LAMENTIN - France - SIREN 303169775


SELAS CASALONGA, Mme CASALONGA Caroline - 5/7 avenue Percier - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Renouvellement sans limitation le 15 mai 2006 n°2314841 - Publication au BOPI 2006-05-15

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-45

Publication - Publication le 5 juil. 1996 au BOPI 1996-27

Renouvellement sans limitation le 6 mai 2016 n°2617644 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-05-06

Fruits et légumes conservés, tranches de fruits; gelées, gelées de fruits; marmelades, confitures, compotes, salades de fruits; ufs, lait et produits laitiers; crèmes fraîches, crèmes, yaourts, fromages frais, desserts lactés; boissons lactées où le lait prédomine.Pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, crèmes glacées, sorbets; poudres pour glaces alimentaires, boissons à base de cacao, ou de café, ou de chocolat, ou de thé.Bières; eaux minérales et gazeuses; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao, et des boissons lactées); boissons de fruits et jus de fruits; sirops; sorbets (boissons). Boissons alcooliques (à l'exception des bières)

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.