Déposée le 30 mai 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ANTILLES GLACES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CE LOCAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-27 du 5 juillet 1996.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ANTILLES GLACES domicilié(e) Le Lareinty - 97232 - LE LAMENTIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 169 775 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SELAS CASALONGA, Mme CASALONGA Caroline domicilié(e) 5/7 avenue Percier - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque CE LOCAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96627609.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Renouvellement sans limitation le 15 mai 2006 n°2314841 - Publication au BOPI 2006-05-15
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-45
Publication - Publication le 5 juil. 1996 au BOPI 1996-27
Renouvellement sans limitation le 6 mai 2016 n°2617644 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-05-06
Fruits et légumes conservés, tranches de fruits; gelées, gelées de fruits; marmelades, confitures, compotes, salades de fruits; ufs, lait et produits laitiers; crèmes fraîches, crèmes, yaourts, fromages frais, desserts lactés; boissons lactées où le lait prédomine.Pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, crèmes glacées, sorbets; poudres pour glaces alimentaires, boissons à base de cacao, ou de café, ou de chocolat, ou de thé.Bières; eaux minérales et gazeuses; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao, et des boissons lactées); boissons de fruits et jus de fruits; sirops; sorbets (boissons). Boissons alcooliques (à l'exception des bières)
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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