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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ANTILLES GLACES
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C'LOCAL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

C'LOCAL
ANTILLES GLACES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
96628483
Date de dépôt :
05/06/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/06/2026

Présentation de la marque C'LOCAL

Déposée le 5 juin 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ANTILLES GLACES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « C'LOCAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-28 du 12 juillet 1996.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ANTILLES GLACES domicilié(e) Le Lareinty - 97232 - LE LAMENTIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 169 775 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SELAS CASALONGA, Mme CASALONGA Caroline domicilié(e) 5/7 avenue Percier - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque C'LOCAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96628483.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32 33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque C'LOCAL arrivera à expiration en date du 5 juin 2026.

ANTILLES GLACES a également déposé les autres marques suivantes : PARADIS glaces , CREMITA , SUÇON , FLOUP , PILIBO , (Marque figurative) , LES FRUITS DU PARADIS , PARADIS-GLACES , PILIBON , ZOMBI


ANTILLES GLACES, Société par actions simplifiée - Le Lareinty - 97232 - LE LAMENTIN - France - SIREN 303169775


SELAS CASALONGA, Mme CASALONGA Caroline - 5/7 avenue Percier - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Renouvellement sans limitation le 15 mai 2006 n°2314842 - Publication au BOPI 2006-05-15

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-46

Publication - Publication le 12 juil. 1996 au BOPI 1996-28

Renouvellement sans limitation le 6 mai 2016 n°2617649 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-05-06

Fruits et légumes conservés, tranches de fruits; gelées, gelées de fruits; marmelades, confitures, compotes, salades de fruits; ufs, lait et produits laitiers; crèmes fraîches, crèmes, yaourts, fromages frais, desserts lactés; boissons lactées où le lait prédomine.Pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, crèmes glacées, sorbets; poudres pour glaces alimentaires, boissons à base de cacao, ou de café, ou de chocolat, ou de thé.Bières; eaux minérales et gazeuses; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao, et des boissons lactées); boissons de fruits et jus de fruits; sirops; sorbets (boissons). Boissons alcooliques (à l'exception des bières)

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.