Déposée le 16 novembre 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ANTIC DESIGN GESTION ET SERVICES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « L'AMBIANCE COTTAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-51 du 22 décembre 1995.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ANTIC DESIGN GESTION ET SERVICES domicilié(e) 324, route des Vernes, 74370 PINGY - France et immatriculée sous le numéro RCS 387 972 466 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, J.F. SAUDRAIS - France.
La marque L'AMBIANCE COTTAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95597934.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ANTIC DESIGN GESTION ET SERVICES S.A.R.L. - 324, route des Vernes, 74370 PINGY - France - SIREN 387972466
J.F. SAUDRAIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-26
Publication - Publication le 22 déc. 1995 au BOPI 1995-51
- Meubles, glaces (miroirs), cadres tout objet de décoration en bois liège, roseau, jonc, osier, corne ivoire, écaille, ambre, nacre vaisselle en Verre, porcelaine et faïence Jeux, jouets, décorations pour arbres de Noël
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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