Déposée le 3 octobre 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ANTIC DESIGN GESTION ET SERVICES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ANTIC DESIGN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-46 du 15 novembre 1996.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ANTIC DESIGN GESTION ET SERVICES domicilié(e) 324 route des Vernes, 74370 PRINGY - France et immatriculée sous le numéro RCS 387 972 466 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, J.F. SAUDRAIS AVOCAT - France.
La marque ANTIC DESIGN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96645407.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ANTIC DESIGN GESTION ET SERVICES S.A.R.L. - 324 route des Vernes, 74370 PRINGY - France - SIREN 387972466
J.F. SAUDRAIS AVOCAT - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-30
Publication - Publication le 15 nov. 1996 au BOPI 1996-46
- meubles, glaces (miroirs), cadres, produits non compris dans d'autres classes en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matière plastique, à savoir: boîtes en bois ou en matières plastiques, corbeilles non métalliques, écrins non en métaux précieux, figurines en bois ou en matières plastiques, mobiles, porte-parapluie, porte-revue, présentoirs, tableaux accroche-clefs - verrerie, porcelaine et faïences non comprises dans d'autres classes, à savoir: boîtes en verre, bougeoirs non en métaux précieux, cachepots non en papier, figurines en porcelaine ou en verre, tirelires non métalliques, vases non en métaux précieux, vaisselles non en métaux précieux, verres, flacons non en métaux précieux, poudriers non en métaux précieux, vaporisateurs à parfum - Autres caractéristiques de la marque (...) la droite et souligné d'un trait. Dans la partie inférieure, décalé vers la droite en verticale du "t" de ANTIC, le mot "design" écrit en lettres minuscules légèrement inclinées de 15o vers la droite. Le trait soulignant le mot ANTIC est encadre par une vis de chaque côté.- Produits et services - tissus à usage textile et produits textiles non compris dans d'autres classes, soit: - Linge de bain (à l'exception de l'habillement) - Linge de lit - Linge de maison - Linge de table (en matières textiles) - Serviettes de toilette (en matière textile) - Canev96647657as pour la tapisserie ou la broderie - Chiffons - Couvertures de voyages - Rideaux en matière textile - stores en matière textile - tentures murales en matières textiles - Non-tissés (textiles) - Couvertures de lits et de tables - Jeux, jouets, décorations pour arbres de Noël
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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