Déposée le 22 juillet 1999 par monsieur ANTHORE FRANCK
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « KOTÉ FUTONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-36 du 3 septembre 1999.
Le déposant est monsieur ANTHORE FRANCK domicilié(e) 12 R DES ARCHIVES, 59800 LILLE, AGISSANT AU NOM ET POUR LE COMPTE DE FRANT MORE EURL EN FORMATION - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANTHORE EURL - France.
La marque KOTÉ FUTONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99804857.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KOTÉ FUTONS est expirée depuis le 22 juillet 2009.
MR ANTHORE FRANCK - 12 R DES ARCHIVES, 59800 LILLE, AGISSANT AU NOM ET POUR LE COMPTE DE FRANT MORE EURL EN FORMATION - France
FRANTHORE EURL - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-30
Publication - Publication le 3 sept. 1999 au BOPI 1999-36
Lits et sommiers sièges Cadres à lattes Banquettes-lit matelas (à l'exception des matelas à usage médical) Chauffeuses-lit oreillers Polochons traversins Chauffeuses. Paravents (meuble) cloisons non métallique. Revêtement de meuble en matière textile. Housse de protection pour les meubles.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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