Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Dom Auto Clean
Anthony TYTGAT

Numéro de dépôt :
3806736
Date de dépôt :
16/02/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/02/2021
Dom Auto Clean de Anthony TYTGAT

Présentation de la marque Dom Auto Clean

Déposée par voie électronique le 16 février 2011 par Anthony TYTGAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Dom Auto Clean » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-10 du 11 mars 2011.

Le déposant est Anthony TYTGAT domicilié(e) 156 Avenue des Poilus - 83110 - SANARY SUR MER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Anthony TYTGAT domicilié(e) 156 Avenue des Poilus - 83110 - SANARY SUR MER - France.

La marque Dom Auto Clean a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3806736.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Dom Auto Clean est expirée depuis le 16 février 2021.


Anthony TYTGAT - 156 Avenue des Poilus - 83110 - SANARY SUR MER - France


Anthony TYTGAT - 156 Avenue des Poilus - 83110 - SANARY SUR MER - France


Publication - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-10

Enregistrement sans modification - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23

Nettoyage ou entretien de véhicules.