Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PROMOPLUS
Numéro de dépôt :
1621445
Date de dépôt :
16/10/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/10/2000
Présentation de la marque PROMOPLUS
Déposée le 16 octobre 1990 par monsieur Anthony STONE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PROMOPLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque PROMOPLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1621445.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROMOPLUS est expirée depuis le 16 octobre 2000.
Anthony STONE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-12