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Marques déposées par monsieur Anthony SAUVEGRAIN
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VERTSACHET
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

VERTSACHET
Monsieur Anthony SAUVEGRAIN
Monsieur Thomas Giard

Numéro de dépôt :
4522676
Date de dépôt :
06/02/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
VERTSACHET de Anthony SAUVEGRAIN

Présentation de la marque VERTSACHET

Déposée par voie électronique le 6 février 2019 par monsieur Anthony SAUVEGRAIN et monsieur Thomas Giard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VERTSACHET »

Les déposants sont monsieur Anthony SAUVEGRAIN domicilié(e) 5 route de la dives - 14670 - Saint ouen du mesnil oger - France et monsieur Thomas Giard domicilié(e) 6 rue de Baulieu - 14000 - CAEN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, vertsachet, Monsieur Thomas Marty domicilié(e) 13 rue des tilleuls - 14000 - CAEN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31 34

Anthony SAUVEGRAIN a également déposé les autres marques suivantes : Bloody Gang


Monsieur Anthony SAUVEGRAIN - 5 route de la dives - 14670 - Saint ouen du mesnil oger - France

Monsieur Thomas Giard - 6 rue de Baulieu - 14000 - CAEN - France


vertsachet, Monsieur Thomas Marty - 13 rue des tilleuls - 14000 - CAEN - France


Publication - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2019-09

Inscription le 5 décembre 2019 - Rejet total n°774704 - Publication le 3 janv. 2020 au BOPI 2019-12-05

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes à cigares ; étuis à cigares ; boîtes à cigarettes ; étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs ; cigarettes électroniques ; solutions liquides pour cigarettes électroniques.