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Marques déposées par monsieur Anthony SARJEANT
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MOULINE DE LOMAS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOULINE DE LOMAS
Monsieur Anthony SARJEANT

Numéro de dépôt :
94542003
Date de dépôt :
24/10/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/10/2004

Présentation de la marque MOULINE DE LOMAS

Déposée le 24 octobre 1994 par monsieur Anthony SARJEANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOULINE DE LOMAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-48 du 2 décembre 1994.

Le déposant est monsieur Anthony SARJEANT domicilié(e) Le Moulin de Margaux, 33460 MARGAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL CONSULTANTS JURIDIQUES ASSOCIES - France.

La marque MOULINE DE LOMAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94542003.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOULINE DE LOMAS est expirée depuis le 24 octobre 2004.

Anthony SARJEANT a également déposé les autres marques suivantes : VERMILION


Monsieur Anthony SARJEANT - Le Moulin de Margaux, 33460 MARGAUX - France


SARL CONSULTANTS JURIDIQUES ASSOCIES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-13

Publication - Publication le 2 déc. 1994 au BOPI 1994-48

- Boissons alcooliques - Vins de pays - Vins d'appelation d'origine controlée - Vins mousseux d'appellation d'origine contrôlée et autres - Eaux de vie d'appellation d'origine contrôlée et autres

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.