Déposée par voie électronique le 15 octobre 2017 par Anthony RIET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Biocéan » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-44 du 3 novembre 2017.
Le déposant est Anthony RIET domicilié(e) 82 rue Jacques Lanty - 76550 - Offranville - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Riet Céline domicilié(e) 82 rue Jacques Lanty - 76550 - Offranville - France.
La marque Biocéan a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4396522.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Biocéan arrivera à expiration en date du 15 octobre 2027.
Anthony RIET - 82 rue Jacques Lanty - 76550 - Offranville - France
Riet Céline - 82 rue Jacques Lanty - 76550 - Offranville - France
Publication - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-44
Enregistrement avec modification - Publication le 2 févr. 2018 au BOPI 2018-05
Inscription le 12 avril 2018 - Retrait partiel n°721106 - Publication le 11 mai 2018 au BOPI 2018-04-12
Errata de l'enregistrement - Publication le 22 juin 2018 au BOPI 2018-25
Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ; tous ces produits sont issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; aucun des produits sus-mentionnés contenant de la canneberge / cramberrie ;
Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ; tous ces produits sont issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; aucun des produits sus-mentionnés contenant de la canneberge / cramberrie ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie).
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