Marque enregistrée - Marque en non vigueur

I D Porte
M. ANTHONY POULET

Numéro de dépôt :
3997071
Date de dépôt :
11/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/04/2023
I D Porte de ANTHONY POULET

Présentation de la marque I D Porte

Déposée par voie électronique le 11 avril 2013 par monsieur ANTHONY POULET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « I D Porte » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-18 du 3 mai 2013.

Le déposant est monsieur ANTHONY POULET domicilié(e) Lot : bois de madame, Pesqueyras - 12390 - MAYRAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ANTHONY POULET domicilié(e) Lot : bois de madame, Pesqueyras - 12390 - MAYRAN - France.

La marque I D Porte a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3997071.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque I D Porte est expirée depuis le 11 avril 2023.


M. ANTHONY POULET - Lot : bois de madame, Pesqueyras - 12390 - MAYRAN - France


M. ANTHONY POULET - Lot : bois de madame, Pesqueyras - 12390 - MAYRAN - France


Publication - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18

Enregistrement sans modification - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-31

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; minerais ; constructions métalliques ; boîtes en métaux communs ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; verre de construction ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; bois de construction ; bois façonnés ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; literie (à l'exception du linge de lit) ; boîtes en bois ou en matières plastiques.