Déposée par voie électronique le 16 juin 2011 par Anthony PORCHERON et Sébastien Fraudet
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « TENNICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-27 du 8 juillet 2011.
Les déposants sont Anthony PORCHERON domicilié(e) 3 rue des Anciens d'AFN - 36120 - Etréchet - France et Sébastien Fraudet domicilié(e) 207 bis Route de la Brauderie - 36330 - Le Poinçonnet - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Anthony PORCHERON domicilié(e) 3 rue des Anciens d'AFN - 36120 - Etréchet - France.
La marque TENNICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3839488.
C'est une marque en couleurs, tridimensionnelle, hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TENNICE est expirée depuis le 16 juin 2021.
Anthony PORCHERON - 3 rue des Anciens d'AFN - 36120 - Etréchet - France
Sébastien Fraudet - 207 bis Route de la Brauderie - 36330 - Le Poinçonnet - France
Anthony PORCHERON - 3 rue des Anciens d'AFN - 36120 - Etréchet - France
Publication - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-27
Enregistrement sans modification - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;
Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; Arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).
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