Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

PEUSSA
anthony philippe
david philippe

Numéro de dépôt :
3631123
Date de dépôt :
19/02/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
PEUSSA de anthony philippe

Présentation de la marque PEUSSA

Déposée par voie électronique le 19 février 2009 par anthony philippe et david philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PEUSSA »

Les déposants sont anthony philippe domicilié(e) 44 avenue françois billoux,56600 lanester - 56600 - France et david philippe domicilié(e) 2 route de gestel,56530 quéven - 56530 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, anthony philippe escalier 6 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 35 38

anthony philippe a également déposé les autres marques suivantes : 100% Hip Hop Indé , 100% hip hop indé


anthony philippe - 44 avenue françois billoux,56600 lanester - 56600 - France

david philippe - 2 route de gestel,56530 quéven - 56530 - France


anthony philippe escalier 6 - France


Publication - Publication le 27 mars 2009 au BOPI 2009-13

Inscription le 18 mai 2010 - Rejet total n°523787 - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-05-18

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; Informations en matière de télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie mobile ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; Location d'appareils de télécommunication ; Emissions radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ; Services de messagerie électronique ; Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.