Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

I SIXT-FER-A-CHEVAL I LOVE SIXT-FER-A-CHEVAL
M. Anthony Pel
Mme. Clara Lama Sherpa Moccand

Numéro de dépôt :
4147783
Date de dépôt :
12/01/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
I SIXT-FER-A-CHEVAL I LOVE SIXT-FER-A-CHEVAL de Anthony Pel

Présentation de la marque I SIXT-FER-A-CHEVAL I LOVE SIXT-FER-A-CHEVAL

Déposée par voie électronique le 12 janvier 2015 par monsieur Anthony Pel et madame Clara Lama Sherpa Moccand auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « I SIXT-FER-A-CHEVAL I LOVE SIXT-FER-A-CHEVAL »

Les déposants sont monsieur Anthony Pel domicilié(e) 523 Route de Sixt - 74340 - Samoëns - France et madame Clara Lama Sherpa Moccand domicilié(e) 389 chemin des mouilles d'en bas - 74340 - Samoëns - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Anthony Pel domicilié(e) 523 Route de Sixt - 74340 - Samoëns - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Anthony Pel a également déposé les autres marques suivantes : BOUILLEUR D IDEES , I SIXT-FER-A-CHEVAL I LOVE SIXT-FER-A-CHEVAL , Distillerie créative


M. Anthony Pel - 523 Route de Sixt - 74340 - Samoëns - France

Mme. Clara Lama Sherpa Moccand - 389 chemin des mouilles d'en bas - 74340 - Samoëns - France


M. Anthony Pel - 523 Route de Sixt - 74340 - Samoëns - France


Publication - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-06

Inscription le 26 juillet 2016 - Rejet total n°674883 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-07-26

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs ; cigarettes électroniques.