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Qualicable, Votre multi operateur Internet Télevision Téléphone
Marque expirée - Marque en non vigueur

Qualicable, Votre multi operateur Internet Télevision Téléphone
anthony marsault

Numéro de dépôt :
3634811
Date de dépôt :
07/03/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/03/2019
Qualicable, Votre multi operateur Internet Télevision Téléphone de anthony marsault

Présentation de la marque Qualicable, Votre multi operateur Internet Télevision Téléphone

Déposée par voie électronique le 7 mars 2009 par anthony marsault auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Qualicable, Votre multi operateur Internet Télevision Téléphone »

Le déposant est anthony marsault domicilié(e) 35 boisnet,49100 angers - 49100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, anthony marsault domicilié(e) 35 boisnet,49100 angers - 49100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Qualicable, Votre multi operateur Internet Télevision Téléphone est expirée depuis le 7 mars 2019.


anthony marsault - 35 boisnet,49100 angers - 49100 - France


anthony marsault - 35 boisnet,49100 angers - 49100 - France


Publication - Publication le 10 avr. 2009 au BOPI 2009-15

Enregistrement sans modification - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-33

Inscription le 8 décembre 2011 - Décision judiciaire définitive affectant la propriété ou la jouissance;Transmission totale de propriété n°563869 - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2011-12-08

Inscription le 14 mars 2012 - Transmission totale de propriété n°571703 - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-03-14

Inscription le 4 juin 2014 - Transmission totale de propriété n°627625 - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-06-04

Inscription le 30 septembre 2014 - Gage constitué n°632225 - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-09-30

Inscription le 19 décembre 2014 - Gage constitué n°640747 - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2014-12-19

Inscription le 30 juin 2016 - Constitution de gage n°680082 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-06-30

Inscription le 20 avril 2018 - Constitution de gage n°722143 - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-04-20

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ;

Télécommunications ; Informations en matière de télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie mobile ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Emissions radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ; Services de messagerie électronique ; Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Divertissement ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique.