Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

INTER POLE L AGENCE METIERS
Anthony LE ROUX

Numéro de dépôt :
3782849
Date de dépôt :
17/11/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
INTER POLE L AGENCE METIERS de Anthony LE ROUX

Présentation de la marque INTER POLE L AGENCE METIERS

Déposée par voie électronique le 17 novembre 2010 par Anthony LE ROUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « INTER POLE L AGENCE METIERS »

Le déposant est Anthony LE ROUX domicilié(e) 2 bis Allée de la Clinique du Ter - 56270 - PLOEMEUR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant 92593 LEVALLOIS PERRET - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Anthony LE ROUX a également déposé les autres marques suivantes : INTER-PÔLE , PÔLE NAVAL , CAFE 100% CADRES , POLE ENERGIES RENOUVELABLES , INTERPÔLE , POLE FORMATION , L'espace Cadre Par Inter Pôle , POLE NAVAL & OFFSHORE , INTER-PÔLE , POLE OFFSHORE


Anthony LE ROUX - 2 bis Allée de la Clinique du Ter - 56270 - PLOEMEUR - France


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant 92593 LEVALLOIS PERRET - France


Publication - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-49

Inscription le 5 janvier 2015 - Rejet total n°639584 - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-01-05

Inscription le 19 janvier 2015 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°640689 - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2015-01-19

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. ;

Éducation ; formation. Informations en matière d'éducation. Publication de livres. Prêt de livres. Organisation de concours (éducation ou formation). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts de formation ou éducatifs. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro- édition. ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels dans le domaine de l'emploi, de l'intérim, du recrutement, de la formation et des ressources humaines ; services juridiques. Recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) dans le domaine de l'emploi, de l'intérim, du recrutement, de la formation et des ressources humaines. Etudes de projets techniques dans le domaine de l'emploi, de l'intérim, du recrutement, de la formation et des ressources humaines. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique). Conversion de documents d'un support physique vers un support électronique ; tous ces services dans le domaine de l'emploi, de l'intérim, du recrutement, de la formation et des ressources humaines. Conception de test d'individus visant à déterminer leurs compétences pour un poste ; Conception de tests psychologiques pour la sélection de personnel.