Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

N NOVA PARIS
M. Anthony JOSON
M. Mickael MORJON

Numéro de dépôt :
4242699
Date de dépôt :
22/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
N NOVA PARIS de Anthony JOSON

Présentation de la marque N NOVA PARIS

Déposée par voie électronique le 22 janvier 2016 par monsieur Anthony JOSON et monsieur Mickael MORJON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « N NOVA PARIS »

Les déposants sont monsieur Anthony JOSON domicilié(e) 15 Pièce des Pèlerins - 77154 - Villeneuve-les-Bordes - France et monsieur Mickael MORJON domicilié(e) 42 rue de France - 77300 - Fontainebleau - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Anthony JOSON domicilié(e) 15 Pièce des Pèlerins - 77154 - Villeneuve-les-Bordes - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Anthony JOSON a également déposé les autres marques suivantes : H HERITIER


M. Anthony JOSON - 15 Pièce des Pèlerins - 77154 - Villeneuve-les-Bordes - France

M. Mickael MORJON - 42 rue de France - 77300 - Fontainebleau - France


M. Anthony JOSON - 15 Pièce des Pèlerins - 77154 - Villeneuve-les-Bordes - France


Publication - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2016-06

Inscription le 10 mai 2017 - Rejet total n°699293 - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2017-05-10

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs de fantaisie ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.