Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LA-MOTO
anthony GINTER

Numéro de dépôt :
3610192
Date de dépôt :
07/11/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
LA-MOTO de anthony GINTER

Présentation de la marque LA-MOTO

Déposée le 7 novembre 2008 par anthony GINTER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA-MOTO »

Le déposant est anthony GINTER domicilié(e) 438 CHEMIN DU CLAOU,83330 LE BEAUSSET - 83330 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, anthony GINTER domicilié(e) 438 CHEMIN DU CLAOU,83330 LE BEAUSSET - 83330 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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anthony GINTER a également déposé les autres marques suivantes : WEB ART'GENCY , INAMORATA , INAMORATA PRODUCTION , LAMOTO , THEATRE ACADEMY , MY APPLET PHONE , WEB ART AGENCY , MY APP PHONE , WEB ART STUDIO , MOBILE APPLICATION GENERATOR


anthony GINTER - 438 CHEMIN DU CLAOU,83330 LE BEAUSSET - 83330 - France


anthony GINTER - 438 CHEMIN DU CLAOU,83330 LE BEAUSSET - 83330 - France


Publication - Publication le 12 déc. 2008 au BOPI 2008-50

Inscription le 15 février 2010 - Rejet total n°516105 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-02-15

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; véhicules électriques ; vélomoteurs ; cycles.