Déposée par voie électronique le 8 septembre 2016 par monsieur Anthony Frison
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Free Agri » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-39 du 30 septembre 2016.
Le déposant est monsieur Anthony Frison domicilié(e) 1 rue de la mairie - 45170 - Santeau - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Anthony Frison domicilié(e) 1 rue de la mairie, Labrosse, 45170 SANTEAU - France.
La marque Free Agri a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4297922.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Free Agri arrivera à expiration en date du 8 septembre 2026.
M. Anthony Frison - 1 rue de la mairie - 45170 - Santeau - France
M. Anthony Frison - 1 rue de la mairie, Labrosse, 45170 SANTEAU - France
Publication - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-39
Enregistrement sans modification - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-52
Inscription le 21 août 2017 - Renonciation partielle n°706491 - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-08-21
Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;
Éducation ; formation ; publication de livres ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition ;
Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; services d'études de projets techniques ;
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture .
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