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Marques déposées par Anthony FREON
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MOUTA
Marque expirée - Marque en non vigueur

MOUTA
Anthony FREON
Fabien JACQUET
Baptiste JUTEAU

Numéro de dépôt :
3513770
Date de dépôt :
16/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/07/2017
MOUTA de Anthony FREON

Présentation de la marque MOUTA

Déposée le 16 juillet 2007 par Anthony FREON, Fabien JACQUET, Baptiste JUTEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOUTA »

Les déposants sont Anthony FREON domicilié(e) 2 place de la remise,91070 BONDOUFLE - 91070 - France, Fabien JACQUET domicilié(e) 41 rue de la fosse aux loups,91070 BONDOUFLE - 91070 - France, Baptiste JUTEAU domicilié(e) 28 rue de la faisenderie,91070 BONDOUFLE - 91070 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Anthony FREON domicilié(e) 2 place de la remise,91070 BONDOUFLE - 91070 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOUTA est expirée depuis le 16 juillet 2017.


Anthony FREON - 2 place de la remise,91070 BONDOUFLE - 91070 - France

Fabien JACQUET - 41 rue de la fosse aux loups,91070 BONDOUFLE - 91070 - France

Baptiste JUTEAU - 28 rue de la faisenderie,91070 BONDOUFLE - 91070 - France


Anthony FREON - 2 place de la remise,91070 BONDOUFLE - 91070 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-51

Publication - Publication le 24 août 2007 au BOPI 2007-34

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.