Marque enregistrée - Marque en vigueur

Ferronnerie DIAZ
Monsieur Anthony DIAZ

Numéro de dépôt :
4430104
Date de dépôt :
19/02/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/02/2028
Ferronnerie DIAZ de Anthony DIAZ

Présentation de la marque Ferronnerie DIAZ

Déposée par voie électronique le 19 février 2018 par monsieur Anthony DIAZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Ferronnerie DIAZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-11 du 16 mars 2018.

Le déposant est monsieur Anthony DIAZ domicilié(e) 1180 Route de Lezan - 30140 - Bagard - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Anthony DIAZ domicilié(e) 61 Chemin de la draille - 30140 - Boisset et Gaujac - France.

La marque Ferronnerie DIAZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4430104.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ferronnerie DIAZ arrivera à expiration en date du 19 février 2028.

Anthony DIAZ a également déposé les autres marques suivantes : fercor


Monsieur Anthony DIAZ - 1180 Route de Lezan - 30140 - Bagard - France


Monsieur Anthony DIAZ - 61 Chemin de la draille - 30140 - Boisset et Gaujac - France


Publication - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2018-11

Inscription le 2 août 2018 - Retrait partiel n°730433 - Publication le 31 août 2018 au BOPI 2018-08-02

Enregistrement avec modification - Publication le 30 nov. 2018 au BOPI 2018-48

Inscription le 18 juin 2019 - Recours formé devant la cour d'appel n°758854 - Publication le 19 juil. 2019 au BOPI 2019-06-18

Inscription le 29 novembre 2019 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°773974 - Publication le 3 janv. 2020 au BOPI 2019-11-29

Meubles.