Déposée le 16 avril 2012 par monsieur Anthony DIAZ
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « CASA DEL INCA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-19 du 11 mai 2012.
Le déposant est monsieur Anthony DIAZ domicilié(e) Chez M. Loic CHANG, 44 rue de la République - 93700 - DRANCY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Anthony DIAZ domicilié(e) Chez M. Loic CHANG, 44 rue de la République - 93700 - DRANCY - France.
La marque CASA DEL INCA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3913213.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CASA DEL INCA est expirée depuis le 16 avril 2022.
M. Anthony DIAZ - Chez M. Loic CHANG, 44 rue de la République - 93700 - DRANCY - France
M. Anthony DIAZ - Chez M. Loic CHANG, 44 rue de la République - 93700 - DRANCY - France
Publication - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19
Enregistrement sans modification - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32
Inscription le 30 janvier 2013 - Transmission totale de propriété n°593711 - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-01-30
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Instruments de musique ; instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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