Marque enregistrée - Marque en non vigueur

draw-code
Anthony DESBOIS, Agissant pour le compte de la société "DRAW-CODE" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3866689
Date de dépôt :
13/10/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
13/10/2021
draw-code de Anthony DESBOIS

Présentation de la marque draw-code

Déposée le 13 octobre 2011 par Anthony DESBOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « draw-code » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-44 du 4 novembre 2011.

Le déposant est Anthony DESBOIS, Agissant pour le compte de la société "DRAW-CODE" en cours de formation domicilié(e) 58 Allée du Mont Chauve - 34090 - Montpellier - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Anthony DESBOIS domicilié(e) 58 Allée du Mont Chauve - 34090 - Montpellier - France.

La marque draw-code a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3866689.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque draw-code est expirée depuis le 13 octobre 2021.

Anthony DESBOIS a également déposé les autres marques suivantes : habefast


Anthony DESBOIS, Agissant pour le compte de la société "DRAW-CODE" en cours de formation - 58 Allée du Mont Chauve - 34090 - Montpellier - France


Anthony DESBOIS - 58 Allée du Mont Chauve - 34090 - Montpellier - France


Publication - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44

Enregistrement sans modification - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13

Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Gestion de fichiers informatiques ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique.