Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Anthony CLEARD
/
CAPS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CAPS
Monsieur Anthony CLEARD

Numéro de dépôt :
4600576
Date de dépôt :
20/11/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/11/2029
CAPS de Anthony CLEARD

Présentation de la marque CAPS

Déposée par voie électronique le 20 novembre 2019 par monsieur Anthony CLEARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CAPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-50 du 13 décembre 2019.

Le déposant est monsieur Anthony CLEARD domicilié(e) 105 route du Relais - 01250 - CEYZERIAT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Monsieur Julien FIALLETOUT domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque CAPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4600576.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 20 21 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPS arrivera à expiration en date du 20 novembre 2029.

Anthony CLEARD a également déposé les autres marques suivantes : CEYZE BRASSERIE , CEYZE RESTAURATION , FOODLINE , PLAST'FINANCES , COSLINE PACKAGING


Monsieur Anthony CLEARD - 105 route du Relais - 01250 - CEYZERIAT - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Monsieur Julien FIALLETOUT - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 13 déc. 2019 au BOPI 2019-50

Enregistrement sans modification - Publication le 24 avr. 2020 au BOPI 2020-17

Machines de transformation des matières plastiques, presses d'injection ou de compression des matières plastiques, machines de soufflage des matières plastiques, machines combinées d'injection ou de compression et de soufflage des matières plastiques, appareils de fabrication des préformes, de corps creux et de containers en matières plastiques. Machines de moulage par rotation de matières thermoplastiques et machines de malaxage et de refroidissement de matières thermoplastiques ;

Récipients d'emballage en matière plastique. Boites en matière plastique ;

Bidons, bouteilles, flacons, pots, bonbonnes, et autres récipients en matière plastique. Ustensiles et récipients pour le ménage (non en métaux précieux) ;

Services de traitement et de transformation des matières plastiques. Services de thermoformage ; Traitement des matières plastiques, à savoir traitement à façon par moulage, injection, extrusion, soufflage, moussage, calandrage ou roto moulage; services de métallisation, de peinture ou autres recouvrements de pièces en matière plastique, traitement de séparation des couleurs, traitement des déchets (transformation), traitement du pétrole ;

Services de conseils en conception de conditionnement et d'emballages. Services de bureaux d'études.