Marque enregistrée - Marque en vigueur

L'épi de Louis Pâtissier-Chocolatier Qualité Spécialité Tradition
Monsieur Anthony BILLARD

Numéro de dépôt :
4667912
Date de dépôt :
21/07/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/07/2030
L\'épi de Louis Pâtissier-Chocolatier Qualité Spécialité Tradition de Anthony BILLARD

Présentation de la marque L'épi de Louis Pâtissier-Chocolatier Qualité Spécialité Tradition

Déposée par voie électronique le 21 juillet 2020 par monsieur Anthony BILLARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'épi de Louis Pâtissier-Chocolatier Qualité Spécialité Tradition » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Anthony BILLARD domicilié(e) 57 Chemin de la Goutte - 71130 - GUEUGNON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HORACE ET TISSOT - SOCIETE D'AVOCATS, Madame Amélie TATU domicilié(e) 16 Boulevard de la République - 71100 - CHALON SUR SAONE - France.

La marque L'épi de Louis Pâtissier-Chocolatier Qualité Spécialité Tradition a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4667912.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'épi de Louis Pâtissier-Chocolatier Qualité Spécialité Tradition arrivera à expiration en date du 21 juillet 2030.


Monsieur Anthony BILLARD - 57 Chemin de la Goutte - 71130 - GUEUGNON - France


HORACE ET TISSOT - SOCIETE D'AVOCATS, Madame Amélie TATU - 16 Boulevard de la République - 71100 - CHALON SUR SAONE - France


Republication pour erratum - Publication le 21 août 2020 au BOPI 2020-34

Enregistrement sans modification - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-52

Pâtisseries.