Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

La Patriote
Monsieur Anthony Bertrand
Monsieur Florent Chipier

Numéro de dépôt :
4419522
Date de dépôt :
14/01/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
La Patriote de Anthony Bertrand

Présentation de la marque La Patriote

Déposée par voie électronique le 14 janvier 2018 par monsieur Anthony Bertrand et monsieur Florent Chipier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Patriote »

Les déposants sont monsieur Anthony Bertrand domicilié(e) Le charmay - 69440 - Chaussan - France et monsieur Florent Chipier domicilié(e) 44 Chemin de Chavagneux - 69440 - CHABANIÈRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Florent Chipier / La bière des Loups, Monsieur Florent Chipier domicilié(e) 44 Chemin de Chavagneux - 69440 - CHABANIÈRE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 32 33

Anthony Bertrand a également déposé les autres marques suivantes : LA BIERE DES LOUPS


Monsieur Anthony Bertrand - Le charmay - 69440 - Chaussan - France

Monsieur Florent Chipier - 44 Chemin de Chavagneux - 69440 - CHABANIÈRE - France


Florent Chipier / La bière des Loups, Monsieur Florent Chipier - 44 Chemin de Chavagneux - 69440 - CHABANIÈRE - France


Publication - Publication le 2 févr. 2018 au BOPI 2018-05

Inscription le 18 décembre 2018 - Rejet total n°742779 - Publication le 18 janv. 2019 au BOPI 2018-12-18

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.