Marque enregistrée - Marque en vigueur

vertea
M. ANTHONY AUFFRAY

Numéro de dépôt :
4264906
Date de dépôt :
14/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/04/2026
vertea de ANTHONY AUFFRAY

Présentation de la marque vertea

Déposée par voie électronique le 14 avril 2016 par monsieur ANTHONY AUFFRAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « vertea » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-18 du 6 mai 2016.

Le déposant est monsieur ANTHONY AUFFRAY domicilié(e) 25 RUE mogador - 76600 - LE HAVRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ANTHONY AUFFRAY domicilié(e) 25 RUE mogador - 76600 - LE HAVRE - France.

La marque vertea a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4264906.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque vertea arrivera à expiration en date du 14 avril 2026.


M. ANTHONY AUFFRAY - 25 RUE mogador - 76600 - LE HAVRE - France


M. ANTHONY AUFFRAY - 25 RUE mogador - 76600 - LE HAVRE - France


Publication - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-18

Enregistrement sans modification - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-31

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.