Déposée par voie électronique le 26 juin 2020 par ANTHOGYR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « TORQ CONTROL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2020-29 du 17 juillet 2020.
Le déposant est ANTHOGYR domicilié(e) 2237 avenue André Lasquin - 74700 - SALLANCHES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PONCET, Madame Florence PONCET domicilié(e) 7 chemin de Tillier - 74008 - ANNECY CEDEX - France.
La marque TORQ CONTROL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4660973.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ANTHOGYR - 2237 avenue André Lasquin - 74700 - SALLANCHES - France
CABINET PONCET, Madame Florence PONCET - 7 chemin de Tillier - 74008 - ANNECY CEDEX - France
Publication - Publication le 17 juil. 2020 au BOPI 2020-29
Enregistrement avec modification - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-51
Moteurs pour instruments de chirurgie dentaire ; moteurs pour les unités motrices de chirurgie dentaire ; dispositifs de commande pour unités motrices de chirurgie dentaire ;
Appareils et instruments dentaires ; dents artificielles ; prothèses dentaires ; articles orthopédiques ; appareils dentaires électriques ; appareils de chirurgie dentaire ; instruments de chirurgie dentaire ; ensemble de motorisation pour prothésiste dentaire ; appareils et instruments de chirurgie dentaire dans le domaine de l’implantologie dentaire ; unités motrices de chirurgie dentaire ; appareils destinés à la reconstruction dentaire ; instruments destinés à la pose d’implants dentaires ; outils de pose d’implants dentaires ; pièces à main dentaires ; pièces à main pour l'implantologie dentaire ; pièces à main pour l'endodontie ;
Services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web de moteurs pour instruments de chirurgie dentaire, de moteurs pour les unités motrices de chirurgie dentaire, de dispositifs de commande pour unités motrices de chirurgie dentaire ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web d’appareils et instruments dentaires, de dents artificielles, de prothèses dentaires, d’articles orthopédiques, d’appareils dentaires électriques, d’appareils de chirurgie dentaire, d’instruments de chirurgie dentaire, d’ensemble de motorisation pour prothésiste dentaire, d’appareils et instruments de chirurgie dentaire dans le domaine de l’implantologie dentaire, d’unités motrices de chirurgie dentaire, d’appareils destinés à la reconstruction dentaire, d’instruments destinés à la pose d’implants dentaires, d’outils de pose d’implants dentaires, de pièces à main dentaires, de pièces à main pour l'implantologie dentaire, de pièces à main pour l'endodontie.
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