Torq Control
Présentation de la marque Torq Control
Déposée le 15 mai 2003 par la Société Anonyme (SA) ANTHOGYR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Torq Control » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-27 du 4 juillet 2003.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Torq Control a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3227943.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Torq Control est expirée depuis le 15 mai 2013.
ANTHOGYR a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-45
Publication - Publication le 4 juil. 2003 au BOPI 2003-27