Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LES DOMAINES METZ
SARL ANTHOCYANES, SARL

Numéro de dépôt :
4207620
Date de dépôt :
07/09/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
LES DOMAINES METZ de ANTHOCYANES

Présentation de la marque LES DOMAINES METZ

Déposée le 7 septembre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ANTHOCYANES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LES DOMAINES METZ »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ANTHOCYANES domicilié(e) 3 AVENUE LECLERC DE HAUTECLOCQUE - 57000 - METZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 489 840 579 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL ANTHOCYANES, M. BERTIN DIDIER domicilié(e) 3 AVENUE LECLERC DE HAUTECLOCQUE - 57000 - METZ - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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ANTHOCYANES a également déposé les autres marques suivantes : BISTRO CAVE , GASTRO CAVE , LA REINE DORÉE apéritif a la mirabelle de lorraine , LES RENCONTRES DES DOMAINES


SARL ANTHOCYANES, SARL - 3 AVENUE LECLERC DE HAUTECLOCQUE - 57000 - METZ - France - SIREN 489840579


SARL ANTHOCYANES, M. BERTIN DIDIER - 3 AVENUE LECLERC DE HAUTECLOCQUE - 57000 - METZ - France


Publication - Publication le 2 oct. 2015 au BOPI 2015-40

Inscription le 15 septembre 2016 - Rejet total n°681246 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-09-15

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.