Déposée le 20 août 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ANTHALA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SEGA »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ANTHALA domicilié(e) 109 CHAUSSEE ROYALE - 97460 - SAINT-PAUL - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 349 648 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ANTHALA domicilié(e) 109 CHAUSSEE ROYALE - 97460 - SAINT-PAUL - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Publication - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-39
Enregistrement sans modification - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2010-03
Inscription le 17 mai 2010 - Transmission totale de propriété n°524568 - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-05-17
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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