Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TSAOTE
ANTESITE N. PERROT, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3115781
Date de dépôt :
07/08/2001
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/08/2011
TSAOTE de ANTESITE N. PERROT

Présentation de la marque TSAOTE

Déposée le 7 août 2001 par la Société Anonyme (SA) ANTESITE N. PERROT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TSAOTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-37 du 14 septembre 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ANTESITE N. PERROT domicilié(e) La Ratz - Coublevie, 38500 VOIRON - France et immatriculée sous le numéro RCS 057 505 745 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque TSAOTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3115781.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TSAOTE est expirée depuis le 7 août 2011.

ANTESITE N. PERROT a également déposé les autres marques suivantes : ANTESITE , LE PLAISIR POUR QUELQUES CENTIMES , GREZO , CRISTALLIS , COCO VICHY , COCO VICHY , TSAOTE , ANTESITE , NUIT AMERICAINE , LES ANTI SOIFS D'ANTESITE


ANTESITE N. PERROT, Société Anonyme - La Ratz - Coublevie, 38500 VOIRON - France - SIREN 057505745


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-02

Publication - Publication le 14 sept. 2001 au BOPI 2001-37

Bières ; eaux minérales et gazeuses boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops.