Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ANTENNE TELE GUYANE – ATG
/
ANTENNE TELE GUYANE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ANTENNE TELE GUYANE
ANTENNE TELE GUYANE – ATG, SAS

Numéro de dépôt :
3873971
Date de dépôt :
15/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/11/2021
ANTENNE TELE GUYANE de ANTENNE TELE GUYANE – ATG

Présentation de la marque ANTENNE TELE GUYANE

Déposée le 15 novembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ANTENNE TELE GUYANE – ATG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ANTENNE TELE GUYANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-49 du 9 décembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ANTENNE TELE GUYANE – ATG domicilié(e) Immeuble Les Verrières, Route de la Madeleine - 97300 - CAYENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 531 374 296 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ANTENNE TELE GUYANE, M. LE PELLETIER JEAN-PAUL domicilié(e) IMMEUBLE LES VERRIERES, ROUTE DE LA MADELEINE - 97300 - CAYENNE - France.

La marque ANTENNE TELE GUYANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3873971.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ANTENNE TELE GUYANE est expirée depuis le 15 novembre 2021.

ANTENNE TELE GUYANE – ATG a également déposé les autres marques suivantes : atg


ANTENNE TELE GUYANE – ATG, SAS - Immeuble Les Verrières, Route de la Madeleine - 97300 - CAYENNE - France - SIREN 531374296


ANTENNE TELE GUYANE, M. LE PELLETIER JEAN-PAUL - IMMEUBLE LES VERRIERES, ROUTE DE LA MADELEINE - 97300 - CAYENNE - France


Publication - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49

Enregistrement avec modification - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-36

Inscription le 23 août 2012 - Rejet partiel n°582536 - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-08-23

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; extincteurs ; fils électriques ; relais électriques ; lunettes (optique).

Dressage d'animaux.