Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A R M
ANTENNE REUNION TELEVISION, société anonyme

Numéro de dépôt :
3877928
Date de dépôt :
29/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/11/2021
A R M de ANTENNE REUNION TELEVISION

Présentation de la marque A R M

Déposée le 29 novembre 2011 par la Société Anonyme (SA) ANTENNE REUNION TELEVISION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « A R M » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-51 du 23 décembre 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ANTENNE REUNION TELEVISION domicilié(e) Parc Technologique du Cerf, Rue Emile Hugot - 97490 - SAINTE-CLOTILDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 314 368 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France.

La marque A R M a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3877928.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A R M est expirée depuis le 29 novembre 2021.

ANTENNE REUNION TELEVISION a également déposé les autres marques suivantes : A ANTENNE REUNION GROUPE , ANTENNE REUNION WEB , ANTENNE MAURICE , Kéré ensemble contre la famine dans le Sud de Madagascar , MARMAILL'HEURE , ANTENNE REUNION , MONDESTIN.RE , tour cycliste Antenne RÉUNION , ANTENNE REUNION MOBILE , kaz péi


ANTENNE REUNION TELEVISION, société anonyme - Parc Technologique du Cerf, Rue Emile Hugot - 97490 - SAINTE-CLOTILDE - France - SIREN 381314368


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France


Publication - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-51

Enregistrement sans modification - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12

Appareils pour l'émission, l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; appareils pour le traitement de l'information ; émetteurs de télécommunication ; ordinateurs ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; machines à calculer ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; appareils téléphoniques ; téléphones mobiles et téléphones fixe ; répondeurs téléphoniques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; cartes à puces ; cartes magnétiques ; cartes de crédit et de débit ; cartes de communications téléphoniques ; baladeurs ; casques à écouteurs ; écouteurs téléphoniques ; étuis pour téléphones ; chargeurs de téléphones ; batteries de téléphone ; puces (circuits intégrés) ; nécessaires mains libres pour téléphones ; supports pour téléphones ; coques de téléphones ; haut-parleurs ; nécessaires de voiture permettant l'utilisation d'un téléphone à bord d'un véhicule ; oreillettes pour téléphones mobiles, câbles pour téléphones mobiles.

Sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques ; produits de l'imprimerie ; publications ; journaux ; magazines ; périodiques ; revues ; livres ; photographies ; articles de papeterie ; caractères d'imprimerie ; albums ; almanachs ; brochures ; prospectus ; clichés ; dessins ; affiches ; affichettes ; calendriers ; carnets ; cahiers ; cartes ; atlas ; cartes géographiques ; éphémérides ; catalogues ; manuels ; guides ; globes terrestres ; enveloppes ; cartes de visite ; papier d'emballage ; boites en papier ou en carton ; articles pour reliures ; fournitures scolaires ; chemises pour documents ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; stylos ; blocs notes ; photographies ; supports pour photographies en papier et en carton ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; autocollants (articles de papeterie) ; serviettes de table en papier ; enseignes en papier ou en carton ; cartes postales ; cartes de voeux ; billets (tickets) ; portraits ; dessous de chopes à bières ; marques pour livres ; sous-main ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; lithographies ; représentations et reproductions graphiques ; peintures [tableaux] encadrées ou non.

Vêtements ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; écharpes ; cravates ; chaussures ; chaussons, chaussettes ; collants ; chapellerie ; casquettes ; bonnets ; vêtements et chaussures de sport ; pyjamas ; sous vêtements ; maillots de bains ; peignoirs de bain.

Publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité par correspondance ; publicité télévisée ; publicité radiophonique ; régie publicitaire ; promotion des ventes pour des tiers ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location d'espaces publicitaires ; location de matériel publicitaire ; publications de textes publicitaires ; rédaction de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion et distribution de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; mise à jour de documentation publicitaire ; courrier publicitaire ; démonstration de produits ; diffusion [distribution] d'échantillons ; services de mannequins à des fins publicitaires ou de promotion des ventes ; services d'affichage ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; consultation d'affaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; aide à la direction des affaires ; investigations et recherches pour affaires ; informations et renseignements d'affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; travaux de bureau ; services de secrétariat ; services d'abonnement pour des tiers à des journaux, à des produits de l'imprimerie, et à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images, de produits audiovisuels, de produits multimédias, de produits radiophoniques ; services d'abonnement pour des tiers à des services télématiques, téléphoniques, informatiques (Internet), de télécommunications ; services d'abonnements téléphoniques par forfait ; services d'abonnement pour des tiers à une chaîne de télévision ou de radio ; services d'abonnement pour des tiers à des chaînes de télévision à la demande, à des chaînes de radio à la demande et à des chaînes de vidéo à la demande ; gestion de fichiers informatiques ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; services de mise à jour de bases de données et de logiciels ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; traitement administratif de commande d'achat ; organisation d'expositions, de foires à buts commerciaux ou de publicité ; décoration de vitrines ; direction professionnelles des affaires artistiques ; recherche de parraineurs ; étude de marché ; recherche de marché ; sondages d'opinion ; projets [aide à la direction des affaires] ; services de revue de presses ; relations publiques ; ventes aux enchères ; vente au détail en ligne de magazines ou de toutes publications y compris électroniques ; vente au détail d'appareils de télécommunication et de téléphones portables.

Services de télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communication par réseau de fibres optiques ; communications par réseaux informatiques ; communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques et par télévision ainsi que par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive et en particulier sur terminaux, périphériques d'ordinateur ou équipements électroniques et/ou numériques, par vidéophone, visiophone et vidéo-conférence ; services de radiotéléphonie mobile ; services téléphoniques ; services d'appel radioélectrique [radio, téléphone ou autres moyens de communications électroniques] ; services d'acheminement et de jonction pour télécommunications ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services de transmission de données ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; services de transmission d'informations par voie télématique ; services de transmission d'informations et de données visuelles ou sonores contenues dans des banques de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; services d'agences de presse ; services d'agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; location de téléphones ; location de modems ; location d'appareils pour la transmission de messages ; diffusion de programmes de télévision ; diffusion de programmes audiovisuels et multimédias ; diffusion de programmes radiophoniques ; émissions radiophoniques et télévisées, programmes multimédias et audiovisuels ; diffusion de programmes télévisés de télé-achat ; diffusion de vidéo à la demande ; services de téléconférences ; services de fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; services de messagerie électronique ; service de messagerie vocale ; expédition et transmission de dépêches et de messages ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture de canaux de télécommunication destinés aux services de télé-achat, aux services de télévision et de radio à la demande et de vidéo à la demande ; services de radiodiffusion ; transmission par satellite ; télévision par câbles ; télévision numérique terrestre ; services de transfert d'appels téléphoniques ou de télécommunications ; services de réponse sur un serveur électronique interactif en ligne sur un réseau de télécommunications ; téléchargement de données, d'images et de sons.

Education ; formation ; divertissement ; informations en matière de divertissement et d'éducation ; activités sportives et culturelles ; organisation de compétitions sportives ; services de loisirs ; divertissement télévisé ; divertissement radiophonique ; organisation de concours et de jeux (éducation ou divertissement) ; jeux et divertissements télévisés ; jeux et divertissements radiophoniques ; organisation de loteries ; production et réalisation de films ; production et réalisation de programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias ; production et réalisation d'émissions de télévision, d'émissions de radio, d'émissions musicales, de téléfilms ; production de programme télévisés de téléachat ; montage de bandes vidéo ; montage de programmes radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias ; enregistrement [filmage] sur bandes vidéo ; studios de cinéma ; service de studios d'enregistrement ; services de location de films et cassettes y compris de cassettes vidéo, et plus généralement de tous supports sonores et/ou visuels, et de supports multimédias (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte) ; location de bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location d'appareils audio ; location d'appareils et accessoires cinématographiques ; location de décors de spectacles ; location d'appareils d'éclairage pour les décors de théâtre ou des studios de télévision ; projection de films cinématographiques ; services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; édition et publication de livres, de revues, de cassettes vidéo, de DVD, ; édition et publication de textes autres que textes publicitaires, d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines, de publications en tous genres et sous toutes les formes (autres qu'à buts publicitaires) y compris publications électroniques et numériques (autres qu'à buts publicitaires) de supports sonores et/ou visuels, de supports multimédias, de programmes multimédias, de jeux et notamment de jeux télévisuels, jeux radiophoniques, audiovisuels, jeux sur disque compact et disque compact audionumérique, sur support magnétique, sur support téléphonique ; prêt de livres ; microédition ; micro filmage ; services de billetterie [divertissement] ; services de réservation de places de spectacles ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de spectacles (services d'imprésarios) ; production de spectacles ; représentation de spectacles ; représentation de spectacles musicaux ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires, symposiums ; organisation et conduite de concerts ; services de compositions musicales ; services d'orchestre et de music-hall ; services d'imagerie numérique ; services de photographie ; reportages photographiques ; services de reporters ; rédaction de scénarios ; rédaction de textes autres que publicitaires ; sous-titrage ; services de doublage ; services de traduction ; services d'agences pour artistes ; services d'artistes de spectacles ; planification de réception (divertissement) ; organisation d'événements culturels, sportifs et/ou de divertissement.