ANTENNE 2 SOCIETE NATIONALE DE PROGRAMME FRANCE REGIONS 3
Numéro de dépôt :
92435900
Date de dépôt :
30/09/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/09/2002
Présentation de la marque SPORT 2-3
Déposée le 30 septembre 1992 par ANTENNE 2 et SOCIETE NATIONALE DE PROGRAMME FRANCE REGIONS 3
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SPORT 2-3 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-41 du 20 novembre 1992.
Les déposants sont ANTENNE 2, domicilié(e) No SIREN 326300167, 22, avenue Montaigne, 75008 PARIS - France et SOCIETE NATIONALE DE PROGRAMME FRANCE REGIONS 3, domicilié(e) 116, avenue du Président Kennedy, 75790 PARIS CEDEX 16 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET M. SABATIER - France.
La marque SPORT 2-3 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92435900.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPORT 2-3 est expirée depuis le 30 septembre 2002.
ANTENNE 2 a également déposé les autres marques suivantes : A VOS MARQUES
ANTENNE 2 - No SIREN 326300167, 22, avenue Montaigne, 75008 PARIS - France
SOCIETE NATIONALE DE PROGRAMME FRANCE REGIONS 3 - 116, avenue du Président Kennedy, 75790 PARIS CEDEX 16 - France
CABINET M. SABATIER - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-10
Publication - Publication le 20 nov. 1992 au BOPI 1992-41
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; téléviseurs, magnétoscopes, caméras, antennes, cassettes audio et vidéo, bandes magnétiques, disques, lunettes, paraboles, satellites, compas, cartes magnétiques, appareils de sondage; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; extincteurs.Papier, carton et produits en ces matières, à savoir chemises, cahiers; produits de l'imprimerie; livres, journaux, périodiques, brochures, cartes; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage; cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés.Publicité.Mise à jour de documentation publicitaire, publication de textes publicitaires, location de matériel publicitaire, publicité télévisée, radiophonique; diffusion de courrier publicitaire, distribution de prospectus.Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires.Conseils, informations ou renseignements d'affaires commerciales.Etudes de marché, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, sondages d'opinion.Informations statistiques.Services de sténographie.Comptabilité.Reproduction de documents.Bureaux de placement.Location de machines à écrire et de matériel de bureau.Consultation pour la direction des affaires, agences de publicité, promotion publicitaire par radio et télévision; diffusion d'annonces et de matériel publicitaires, location de panneaux d'affichage.Abonnement à des journaux pour des tiers.Diffusion de programmes de télévision, émissions télévisées, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur.Agence de presse et d'information, nouvelles.Communication radiophonique, télégraphique, téléphonique,par télévision, télématique.Station de télévision.Téléscription.Transmission de messages, télégrammes.Montage et diffusion de programmes radiophoniques, de télévision.Organisation et conduite de congrès, colloques, organisation de compétitions sportives, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, jeux d'argent.Edition de livres, de revues.Services de cassettes audio et vidéo.Prêts de livres.Dressage d'animaux.Divertissement.Production de spectacles, de films, de téléfilms.Divertissements radiophoniques ou par télévision.Agences pour artistes.Location de films, d'enregistrements phonographiques, de cassettes audio et vidéo, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtres.Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.Services de production télévisée, cinématographique, radiophonique.Organisation de manifestations sportives, d'expéditions scientifiques, de rallyes, de régates, de cirque.Location de postes de radio, de téléviseurs, de magnétoscopes.Service d'orchestre, représentations théâtrales, studios de cinéma.Exploitation de jardins zoologiques et de parcs de loisirs
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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