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Marques déposées par ANTELIS COIC ROMI ASSOCIESTODO
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TERRITOIRE ENVIRONNEMENT INDUSTRIE T.E.I.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRITOIRE ENVIRONNEMENT INDUSTRIE T.E.I.
ANTELIS COIC ROMI ASSOCIES, SELARL

Numéro de dépôt :
4056493
Date de dépôt :
21/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/12/2023
TERRITOIRE ENVIRONNEMENT INDUSTRIE T.E.I. de ANTELIS COIC ROMI ASSOCIES

Présentation de la marque TERRITOIRE ENVIRONNEMENT INDUSTRIE T.E.I.

Déposée par voie électronique le 21 décembre 2013 par ANTELIS COIC ROMI ASSOCIESTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TERRITOIRE ENVIRONNEMENT INDUSTRIE T.E.I. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-02 du 10 janvier 2014.

Le déposant est ANTELIS COIC ROMI ASSOCIESTODO domicilié(e) 2 rue du Bois Praud - 44230 - SAINT SEBASTIEN SUR LOIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 348 929 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ANTELIS COIC ROMI ASSOCIES, M. Jean Pierre COIC domicilié(e) 2 rue du Bois Praud - 44230 - SAINT SEBASTIEN SUR LOIRE - France.

La marque TERRITOIRE ENVIRONNEMENT INDUSTRIE T.E.I. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4056493.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 42 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRITOIRE ENVIRONNEMENT INDUSTRIE T.E.I. est expirée depuis le 21 décembre 2023.


ANTELIS COIC ROMI ASSOCIES, SELARL - 2 rue du Bois Praud - 44230 - SAINT SEBASTIEN SUR LOIRE - France - SIREN 423348929


ANTELIS COIC ROMI ASSOCIES, M. Jean Pierre COIC - 2 rue du Bois Praud - 44230 - SAINT SEBASTIEN SUR LOIRE - France


Publication - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02

Enregistrement sans modification - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-15

Affaires financières ; affaires immobilières ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; audits en matière d'énergie ;

Services juridiques ; consultation en matière de sécurité ; conseils en propriété intellectuelle.