ANTEFILMS PRODUCTION Société à responsabilité limitée
Numéro de dépôt :
3292477
Date de dépôt :
18/05/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/05/2014
Présentation de la marque CODE LYOKO
Déposée le 18 mai 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ANTEFILMS PRODUCTION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CODE LYOKO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-26 du 25 juin 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ANTEFILMS PRODUCTION domicilié(e) 3 rue Collange,92300 LEVALLOIS PERRET - 92300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 321 624 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bernard Soyer Conseil domicilié(e) 37 Rue Collange,92300 LEVALLOIS PERRET - 92300 - France.
La marque CODE LYOKO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3292477.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ANTEFILMS PRODUCTION Société à responsabilité limitée - 3 rue Collange,92300 LEVALLOIS PERRET - 92300 - France - SIREN 352321624
Bernard Soyer Conseil - 37 Rue Collange,92300 LEVALLOIS PERRET - 92300 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-43
Publication - Publication le 25 juin 2004 au BOPI 2004-26
Véhicules, antivols pour véhicules, avertisseurs sonores pour véhicules, bâche de voiture d'enfants, bicyclette, chambre à air pour bicyclette, pompes de bicyclette, selles de bicyclette, sonnette de bicyclette, garde boue, canots, chambres à air pour pneumatiques, rondelles adhésives de caoutchouc pour la réparation de chambres à air, siège de sécurité pour enfants pour véhicules, voitures d'enfants, housses de selles pour bicyclette, motocyclette, poussettes, rétroviseurs, tricycles, véhicules télécommandés (autres que jouets). Linge de bains (à l'exception de l'habillement), couvertures de lit, couvre lit, dessus de lit, draps, fanions (non en papier), gants de toilette, housse d'oreiller, linge de lit, linge de maison, mouchoirs de poche en matière textile, rideaux de douche en matière textile ou plastique, sacs de couchage (enveloppe cousues remplaçant les draps), serviettes de tables, taies d'oreillers, gants de toilette. Télécommunications, service d'acheminement et de jonction pour télécommunications, communication par réseaux de fibres optiques, communications par terminaux d'ordinateurs, diffusion de programmes de télévision, émissions radiophoniques, émissions télévisées, fournitures d'accès à un réseau informatique mondial, messagerie électronique, transmission de messages et d'images assistées par ordinateurs, diffusion de films et dessins animés par Internet, raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial, télévision par câble.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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