TSC TERRITOIRES SITES & CITES UNE MARQUE D ANTEA GROUP
Présentation de la marque TSC TERRITOIRES SITES & CITES UNE MARQUE D ANTEA GROUP
Déposée par voie électronique le 27 mai 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Antea Group auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TSC TERRITOIRES SITES & CITES UNE MARQUE D ANTEA GROUP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-25 du 20 juin 2014.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TSC TERRITOIRES SITES & CITES UNE MARQUE D ANTEA GROUP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4093742.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TSC TERRITOIRES SITES & CITES UNE MARQUE D ANTEA GROUP est expirée depuis le 27 mai 2024.
Publication - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-25
Enregistrement sans modification - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-38