Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TSC TERRITOIRES SITES & CITES UNE MARQUE D ANTEA GROUP
Antea Group, SAS

Numéro de dépôt :
4093742
Date de dépôt :
27/05/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/05/2024
TSC TERRITOIRES SITES & CITES UNE MARQUE D ANTEA GROUP de Antea Group

Présentation de la marque TSC TERRITOIRES SITES & CITES UNE MARQUE D ANTEA GROUP

Déposée par voie électronique le 27 mai 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Antea Group auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TSC TERRITOIRES SITES & CITES UNE MARQUE D ANTEA GROUP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-25 du 20 juin 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Antea Group domicilié(e) Immeuble AXEO, 29 avenue Aristide Briant - 94117 - ARCUEIL CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 206 735 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Antea Group, Mme. dominique Lancrenon domicilié(e) Immeuble AXEO, 29 avenue Aristide Briant - 94117 - ARCUEIL CEDEX - France.

La marque TSC TERRITOIRES SITES & CITES UNE MARQUE D ANTEA GROUP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4093742.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TSC TERRITOIRES SITES & CITES UNE MARQUE D ANTEA GROUP est expirée depuis le 27 mai 2024.


Antea Group, SAS - Immeuble AXEO, 29 avenue Aristide Briant - 94117 - ARCUEIL CEDEX - France - SIREN 393206735


Antea Group, Mme. dominique Lancrenon - Immeuble AXEO, 29 avenue Aristide Briant - 94117 - ARCUEIL CEDEX - France


Publication - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-25

Enregistrement sans modification - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-38

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