Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA RONDE DES EPICES
ANTARTIC II, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4070791
Date de dépôt :
21/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/02/2024
LA RONDE DES EPICES de ANTARTIC II

Présentation de la marque LA RONDE DES EPICES

Déposée par voie électronique le 21 février 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ANTARTIC II auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA RONDE DES EPICES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-11 du 14 mars 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ANTARTIC II domicilié(e) Champ Trentenier - 07800 - CHARMES-SUR-RHONE - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 482 945 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) 36 Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque LA RONDE DES EPICES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4070791.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA RONDE DES EPICES est expirée depuis le 21 février 2024.

ANTARTIC II a également déposé les autres marques suivantes : ITINÉRAIRE DES ÉPICES


ANTARTIC II, Société par actions simplifiée - Champ Trentenier - 07800 - CHARMES-SUR-RHONE - France - SIREN 339482945


CABINET NETTER - 36 Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11

Enregistrement sans modification - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-24

Epices, condiments, assaisonnements, herbes potagères conservées [assaisonnements], aromates autres que les huiles essentielles et préparations aromatiques à usage alimentaire.