Marque enregistrée - Marque en vigueur

ZAG
ANTARGAZ

Numéro de dépôt :
4639952
Date de dépôt :
17/04/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/04/2030
ZAG de ANTARGAZ

Présentation de la marque ZAG

Déposée par voie électronique le 17 avril 2020 par ANTARGAZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ZAG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-19 du 8 mai 2020.

Le déposant est ANTARGAZ domicilié(e) 4 place Victor Hugo - 92400 - COURBEVOIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DEGRET, Monsieur Manuel DEGRET domicilié(e) 24 place du Général Catroux - 75017 - PARIS - France.

La marque ZAG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4639952.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZAG arrivera à expiration en date du 17 avril 2030.

ANTARGAZ a également déposé les autres marques suivantes : MEDITHERM , ANTARGAZ , LA BOUTEILLE OR , (Marque figurative) , 10 sur 10 Antargaz , ANTARGAZ, BIEN PLUS QUE DE L'ENERGIE , AQUITAINE PYRENEES GAZ , FLAGA , FLAGA , MONAGAZ


ANTARGAZ - 4 place Victor Hugo - 92400 - COURBEVOIE - France


CABINET DEGRET, Monsieur Manuel DEGRET - 24 place du Général Catroux - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 8 mai 2020 au BOPI 2020-19

Enregistrement avec modification - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-52

Gaz liquéfiés ou solidifiés à usage industriel, agricole ou domestique ; produits pour l’épuration du gaz ; produits pour économiser les combustibles ; additifs chimiques pour carburants ; additifs détergents pour l’essence ; produits chimiques destinés à l’industrie ; compositions pour l’extinction d’incendies et la prévention d’incendies ; adhésifs (matières collantes) destinés à l’industrie ; antigels ; produits chimiques pour le décalaminage des moteurs ; agents de refroidissement pour moteurs de véhicules ; combustibles pour réacteurs nucléaires ; corps fissiles pour l’énergie nucléaire ; dispersants de pétrole ; produits dérivés du pétrole ;

Combustibles ; gaz de pétrole liquéfiés, notamment butane, propane et carburant GPL ; gaz naturel ; gaz de chauffage, de cuisson et d’éclairage ; gaz combustibles sous forme liquide ou gazeuse ; gaz solidifiés (combustibles) ; énergie électrique ; essence (carburant) ; gasoil ; éthanol (carburant) ; pétrole brut ou raffiné ; préparations à base de pétrole (combustibles, carburants) ; gelée de pétrole à usage industriel ; kérosène ; éther de pétrole ; biocombustibles ; carburants, y compris les carburants pour moteurs ; carburants gazéifiés (mélanges) ; biocarburants ; additifs non chimiques pour carburants ; matières éclairantes ; huiles combustibles ; huiles pour moteurs ; huiles et graisses industrielles ; lubrifiants à usage industriel ; lubrifiants pour moteurs ; bougies et mèches pour l’éclairage ; veilleuses (bougies) ; mèches de lampes ; graisses pour l’éclairage ; cires à usage industriel ; cires pour l’éclairage ; alcool (combustible) ; combustibles à base d’alcool ; charbon (combustible) ; bois à brûler ; briquettes de bois ; briquettes combustibles ; copeaux de bois pour l’allumage ; charbon de bois (combustible) ; coke ; combustibles minéraux ; huile de colza à usage industriel ; mazout ; poussier (combustible) ; tourbe (combustible) ;

Contenants métalliques pour le stockage ou le transport de gaz ; récipients métalliques pour combustibles liquides ; jerricanes métalliques ; bouteilles et récipients métalliques destinés à contenir du gaz liquéfié ou sous pression ; bouchons et fermetures métalliques de bouteilles et de récipients ; armatures métalliques pour bouteilles ; réservoirs métalliques pour gaz liquéfié ; supports métalliques de réservoirs ; armatures métalliques pour réservoirs ; réservoirs, cuves et citernes métalliques, installés en surface ou enterrés, pour le stockage du gaz ; coffrages métalliques pour le stockage du gaz ; pipelines, conduites et tuyaux métalliques pour l’acheminement du gaz ; conduites métalliques de chauffage central ; armatures métalliques pour conduites ; flexibles de raccordement métalliques et garnitures métalliques de tels flexibles ; éléments de coffrage, vis et raccords métalliques de tuyaux ; quincaillerie métallique ; conduits métalliques pour la protection de garnitures de conteneurs souterrains ; flexibles métalliques de raccordement à haute pression ; caissons à barreaux métalliques pour le stockage de bouteilles de gaz ; paniers métalliques pour bouteilles ; soupapes métalliques (autres que les parties de machines) ; barils métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; raccords métalliques de câbles non électriques ; poteaux métalliques pour lignes électriques ; coffrages métalliques pour puits de pétrole ; installations (réservoirs) en métal pour le stockage du gaz ;

Appareils et installations d’éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de climatisation, de séchage et de ventilation ; appareils de chauffage à combustible solide, liquide ou gazeux ; appareils électriques de chauffage ; chaudières de chauffage ; tubes de chaudières de chauffage ; chaudières à gaz ; vannes thermostatiques (parties d’installations de chauffage) ; vases d’expansion pour installations de chauffage central ; réchauds à gaz ; accessoires de réglage et de sûreté pour appareils à gaz et pour conduites de gaz ; régulateurs de pression pour le contrôle du débit des fluides et des gaz ; soupapes de sûreté et de sécurité automatiques pour appareils à gaz ; robinets de canalisation (robinets de sécurité) ; appareils pour l’épuration du gaz ; allume-gaz ; becs de gaz ; brûleurs à gaz ; condenseurs de gaz (parties d’appareils de chauffage ou de cuisson à gaz) ; générateurs de chaleur à gaz ; lampes à gaz ; laveurs de gaz (parties d’installations à gaz) ; Aérateurs de robinets ; évaporateurs ; régulateurs pour installations de conduites de gaz ; vannes de sécurité pour appareils à gaz ; précipitateurs électrostatiques pour le nettoyage des gaz ; chaudières à gaz pour chauffer l’eau ; chaudières à gaz pour chauffage central domestique ; robinets de régulation du débit de gaz ; filtres pour la purification des gaz de combustion ; brûleurs pour la combustion du gaz dans les chaudières ; lampes témoins pour l’allumage d’appareils à gaz ; soupapes de décharge pour appareils et conduites à gaz (appareils de sécurité) ; becs à alcool ; brûleurs à alcool ; brûleurs à huile ; capteurs solaires à conversion thermique (chauffage) ; échangeurs thermiques (autres que les parties de machines) ;

Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l’imprimerie) ; produits de l’imprimerie ; cartonnages ; tubes en carton ; livres, livrets, journaux, magazines, revues et périodiques ; notes, bulletins et lettres d’information ; publications ; manuels ; catalogues ; albums ; brochures ; imprimés ; prospectus ; almanachs ; éphémérides ; calendriers ; agendas ; photographies ; affiches (y compris les affiches publicitaires) ; porte-affiches (en papier ou en carton) ; maquettes d’architecture ; plans ; articles de papeterie ; blocs de papier ; carnets, bloc-notes, cahiers, répertoires, feuilles, fiches, enveloppes, dossiers et classeurs (papeterie) ; coffrets pour la papeterie ; chemises pour documents ; cartes d’abonnement (non magnétiques) ; cartes de fidélité (non magnétiques) ; adhésifs (matières collantes) et colles pour la papeterie ou le ménage ; autocollants ; bandes collantes pour la papeterie ou le ménage ; blocs à dessin ; instruments d’écriture ; stylos ; stylos à plume ; stylos à bille ; crayons ; taille-crayons (électriques ou non électriques) ; écriteaux (en papier ou en carton) ; boîtes et coffrets (en papier ou en carton) ; matériel d’instruction ou d’enseignement (à l’exception des appareils) ; sacs, sachets, enveloppes, pochettes et feuilles (en papier ou en matières plastiques) pour l’emballage ; papier d’emballage ; emballages et enveloppes (en papier ou en carton) pour bouteilles ; enseignes (en papier ou en carton) ; étiquettes en papier ou carton ;

Vêtements de dessus et de dessous ; vêtements de sport ; vêtements en cuir et en imitations du cuir ; vêtements en papier ; vestes ; pantalons ; chemises ; tee-shirts ; combinaisons (vêtements) ; robes ; blouses ; tabliers (vêtements) ; uniformes ; costumes ; pyjamas ; maillots de bain ; chaussures (y compris les chaussures de sport) ; chaussons ; sandales ; chapeaux (y compris les chapeaux en papier) ; casquettes ; visières de casquettes ; calottes ; turbans ; foulards (écharpes) ; bandanas (foulards) ; écharpes ; pochettes (habillement) ; cravates ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; chaussettes ; robes de chambre ; peignoirs de bain ; bavoirs (non en papier) ;

Jouets, y compris les jouets électroniques ; peluches (jouets) ; marionnettes ; jouets éducatifs ; modèles réduits de véhicules (jouets) ; maquettes (jouets) ; modèles réduits prêts-à-monter (jouets) ; véhicules télécommandés (jouets) ; robots en tant que jouets ; objets gonflables pour flotter en piscine ; jouets de plage ; jouets pour le bain ; jouets pour lits de bébés ; mobiles en tant que jouets ; hochets ; jouets rembourrés ; jouets à presser ; billes pour jouets à tirer ; fléchettes ; toupies (jouets) ; outils en bois ou en plastique (jouets) ; tricycles pour enfants en bas âge (jouets) ; trottinettes (jouets) ; chevaux à bascule (jouets) ; figurines (jouets) ; vêtements pour figurines d’action ; poupées (jouets) ; vêtements de poupées ; maisons de poupées ; chambres et lits de poupées ; masques (jouets) ; articles de farces et attrapes ; objets de cotillon ; jouets musicaux ; tapis d’éveil ; blocs de construction (jouets) ; jeux ; balles et ballons de jeu ; boules de jeu ; cabanes et tentes de jeu ; jeux gonflables pour piscine ; quilles (jeu) ; appareils de jeux vidéo ; machines de jeu vidéo électroniques ; consoles de jeux vidéo ; jeux et jouets portatifs avec fonctions de télécommunication intégrées ; appareils photographiques en tant que jouets ; horloges et montres en tant que jouets ; jeux de construction ; jeux d’anneaux ; jeux de société ; cartes à jouer ; cartes à échanger pour jeux ; puzzles ; jouets pour animaux de compagnie ;

Services de vente au détail ou en gros de gaz de pétrole liquéfiés (à savoir butane, propane et carburant GPL) ; services de vente au détail ou en gros de bouteilles et de récipients contenant du gaz liquéfié ou sous pression ; services de vente au détail ou en gros de combustibles ; services de vente au détail ou en gros d’énergie sous toutes ses formes, notamment de gaz naturel et d’électricité ; analyse de prix de revient d’installations et d’appareils fonctionnant à l’aide de tout type d’énergie, en vue notamment de la maîtrise et de l’optimisation de la consommation énergétique ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; négociation et conclusion de contrats d’achat et de vente d’énergie, notamment de gaz et d’électricité ; conseils, informations et renseignements d’affaires ; publicité ; parrainage et mécénat à buts commerciaux ou de publicité ; organisation d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; diffusion d’annonces publicitaires ; diffusion (distribution) d’échantillons ; publication de textes publicitaires ; courrier publicitaire (y compris par voie électronique) ; location de matériel, d’espaces et de supports publicitaires ; affichage publicitaire ; démonstration de produits ; conseils en communication (publicité et relations publiques) ; promotion des ventes pour le compte de tiers ; services de gestion informatisée de fichiers ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; compilation d’informations dans des bases de données informatiques ; mise à jour et maintenance de données dans des bases de données informatiques ; établissement de statistiques ; services d’abonnement à des services de distribution d’énergie ; administration de programmes de fidélisation de consommateurs ; organisation et gestion d’opérations commerciales destinées à fidéliser la clientèle ; services de cartes de fidélité ; informations et conseils commerciaux en matière de tarifs et de prévision de consommation d’énergie ; informations et conseils commerciaux en matière d’économies d’énergie ; services de relevé de compteurs de consommation d’énergie à des fins de facturation ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; gestion administrative d’achats de produits et de services en ligne sur le réseau Internet ; services d’approvisionnement pour des tiers (achat de produits et de services pour d’autres entreprises) ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs en matière de choix de produits et de services ; informations commerciales par le biais de sites web ; gestion commerciale de programmes de remboursement pour des tiers ; location de distributeurs automatiques ;

Télécommunications ; services d’affichage électronique (télécommunications) ; agences de presse ; agences d’informations (nouvelles) ; services de transmission de messages et d’images assistée par ordinateur ; services de transmission et/ou de diffusion de contenus multimédias (textes, sons, graphiques, images fixes ou animées) par câble, par satellite, par téléphone, par voies télématique, électronique, numérique, hertzienne ou informatique ainsi que par réseaux (y compris par réseau de communication mondiale de type Internet ou bien à accès privé ou réservé de type Intranet) ; services d’informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d’ordinateurs ou par réseaux Internet et Intranet ; transmission d’informations contenues dans des banques de données ; services de fourniture d’accès à des informations contenues dans des banques de données ; services d’accès à du contenu, à des sites et à des portails Internet ; services de courrier électronique, de messagerie électronique et de diffusion (transmission) d’informations par voie électronique, au moyen notamment des réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou bien à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; fourniture de forums de discussion ainsi que de plateformes d’échanges et de partage sur Internet ; diffusion de programmes radiophoniques et de télévision ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; télévision par câbles ; services de transmission de fichiers numériques et de vidéos ;

Services de divertissement ; services de loisirs ; services de clubs (divertissement ou éducation) ; planification de réceptions (divertissement) ; divertissements radiophoniques, par télévision ou par le biais de sites Internet ; activités culturelles ; édition et publication de textes (autres que publicitaires) ; édition et publication de billets (tickets), de récépissés, de bons d’échange, d’imprimés, de livres, de journaux, de magazines, de revues, de périodiques, de catalogues, de guides, de manuels, de Cédéroms, de notes, de bulletins et de lettres d’information ; services de mise à disposition de publications électroniques (non téléchargeables) en ligne ; services de publications électroniques de billets (tickets), de récépissés, de bons d’échange, de livres, de journaux, de revues, de périodiques et de catalogues (non téléchargeables) en ligne ; micro-édition ; services de billetterie (divertissement) ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; production de films et de bandes vidéo ; mise à disposition en ligne de vidéos non téléchargeables ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; services de photographie ; services de reporters ; reportages photographiques ; éducation ; formation ; coaching (formation) ; conseils relatifs à l’utilisation de sites Internet (formation) ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires et de symposiums ; organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de musées (présentation, expositions) ; organisation et conduite d’ateliers de formation ; formation pratique (démonstration) ; organisation et conduite de forums éducatifs non virtuels ; organisation de concours en matière de divertissement ou d’éducation ; organisation et conduite de cérémonies de remise de prix, de récompenses et autres distinctions ; services d’informations et de conseils (sans rapport avec la conduite des affaires) en matière de divertissement, de loisirs, de récréation et d’éducation ; mise à disposition des évaluations d’utilisateurs à des fins culturelles ou de divertissement ; services de camps de vacances (divertissement) ; mise à disposition d’installations de loisirs ; services d’organisation, de production et de représentation de spectacles ; organisation et conduite de concerts ; services d’artistes de spectacles ; réservation de places pour les spectacles ; services de boîtes de nuit (divertissement) ; services de music-hall ; services d’orchestres ; organisation de manifestations théâtrales, musicales, cinématographiques et de variétés ; services de discothèques ; organisation de bals ; location de films, de bandes vidéo, d’enregistrements sonores, d’appareils de projection de cinéma, d’accessoires cinématographiques et de décors de théâtre ; services de studios d’enregistrement ; enregistrement (filmage) et montage de films et de bandes vidéo ; studios de photographie ; exploitation de salles de cinéma ; organisation de concours de beauté ; organisation de loteries ; exploitation de salles de jeux ; services de casino (jeux) ; jeux d’argent ; services de jeux proposés en ligne (à partir d’un réseau informatique) ; parcs d’attractions ; jardins d’attractions ; activités sportives ; organisation de compétitions et de manifestations sportives ; clubs de gymnastique et de santé (mise en forme physique) ; exploitation d’installations sportives ; mise à disposition d’installations sportives ; location de stades ; location de courts de tennis ; camps (stages) de perfectionnement sportif ; location d’équipements pour la pratique des sports, à l’exception des véhicules ; services de piscine (divertissement) ; cirques ; dressage d’animaux.