Marque renouvelée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
ANTARGAZ, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3315372
Date de dépôt :
29/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/09/2024
Marque en couleurs, figurative de ANTARGAZ

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 29 septembre 2004 par la Société Anonyme (SA) ANTARGAZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-45 du 5 novembre 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ANTARGAZ domicilié(e) Les Renardières, 3, Place de Saverne - 92400 - COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 126 043 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DEGRET domicilié(e) 24, Place du Général Catroux - 75017 - PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3315372.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque arrivera à expiration en date du 29 septembre 2024.

ANTARGAZ a également déposé les autres marques suivantes : MEDITHERM , ANTARGAZ , LA BOUTEILLE OR , (Marque figurative) , 10 sur 10 Antargaz , ANTARGAZ, BIEN PLUS QUE DE L'ENERGIE , AQUITAINE PYRENEES GAZ , FLAGA , FLAGA , MONAGAZ


ANTARGAZ, Société Anonyme - Les Renardières, 3, Place de Saverne - 92400 - COURBEVOIE - France - SIREN 572126043


CABINET DEGRET - 24, Place du Général Catroux - 75017 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-09

Publication - Publication le 5 nov. 2004 au BOPI 2004-45

Renouvellement sans limitation le 11 septembre 2014 n°2567095 - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-09-11

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; gaz liquéfiés ou solidifiés à usage industriel, agricole ou domestique ; produits pour l'épuration du gaz. Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; pétrole (brut ou raffiné) et éther de pétrole ; gaz de pétrole liquéfiés, notamment butane, propane et carburant GPL ; gaz combustibles sous forme liquide ou solide ; gaz de chauffage, de cuisson et d'éclairage ; carburants gazéifiés (mélanges) ; gasoil. Matériaux de construction métalliques ; constructions métalliques transportables ou non transportables ; réservoirs, cuves et citernes métalliques, installées en surface ou enterrées, pour le stockage du gaz ; récipients et bouteilles métalliques pour les combustibles liquides et le gaz sous pression ; pipelines, conduites et tuyaux métalliques pour l'acheminement du gaz ; conduites métalliques de chauffage central ; quincaillerie métallique. Accessoires de réglage et de sûreté pour conduites de gaz ; appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage et de ventilation ; chaudières à gaz ; accessoires de réglage et de sûreté pour appareils à gaz ; appareils pour l'épuration du gaz ; allume-gaz ; becs de gaz ; brûleurs à gaz ; condenseurs de gaz (autres que les parties de machines) ; générateurs de gaz ; lampes à gaz ; laveurs de gaz (parties d'installations à gaz). Métaux précieux et leurs alliages (autres qu'à usage dentaire) et produits en ces matières (métaux précieux et leurs alliages) ou en plaqué non compris dans d'autres classes, à savoir : assiettes, corbeilles à usage domestique, cruchons, gobelets, plateaux à usage domestique, plats, récipients pour le ménage et la cuisine, saladiers, tasses, cendriers, ustensiles de cuisine et de ménage, vaisselle, bougeoirs, bustes, chandeliers, figurines, objets d'art, statuettes, vases, porte-monnaie, insignes ; joaillerie, bijouterie, bagues, bracelets, chaînes, colliers, pendentifs, broches, barrettes, médailles, médaillons (bijouterie) ; porte-clefs ; horlogerie, montres, réveils, pendules et instruments chronométriques. Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; boîtes et tubes en papier ou en carton ; produits de l'imprimerie ; livres ; catalogues ; revues ; magazines ; périodiques ; journaux ; lettres et bulletins d'information ; circulaires ; prospectus ; brochures ; atlas ; cartes géographiques ; plans ; représentations graphiques ; diagrammes ; écriteaux et enseignes en papier ou en carton ; affiches ; fanions en papier ; articles de papeterie ; albums ; dossiers (papeterie) ; classeurs (articles de bureau) ; calendriers ; répertoires ; cahiers ; carnets ; blocs (papeterie) ; formulaires ; fiches (papeterie) ; enveloppes (papeterie) ; articles pour reliures ; photographies ; étiquettes non en tissu ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; stylos et instruments d'écriture ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; manuels ; sacs et sachets en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; caractères d'imprimerie ; clichés. Vêtements (habillement) ; tee-shirts ; sweat-shirts ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie ; casquettes. Jeux ; jouets ; peluches (jouets) ; mobiles (jouets) ; tapis d'éveil pour enfants (jouets) ; toupies (jouets) ; hochets ; marionnettes ; poupées, y compris les maisons, les chambres, les lits, les vêtements et les biberons de poupées ; modèles réduits de véhicules ; balles, ballons, boules et billes de jeu ; jeux de société et jeux de table ; puzzles ; cartes à jouer ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des chaussures, des vêtements et des tapis) ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage). Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; parrainage et mécenat à buts commerciaux ou de publicité ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité ; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; diffusion d'annonces publicitaires ; publication de textes publicitaires ; courrier publicitaire ; location de matériel et d'espaces publicitaires ; services d'abonnement de journaux pour des tiers ; entreprises à façon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie ; comptabilité ; tenue de livres ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; affichage ; vente aux enchères ; relations publiques ; transcription de communications ; promotion des ventes pour le compte des tiers ; travaux de bureau ; services de secrétariat ; services de dactylographie ; traitement de texte ; location de machines à écrire et de matériel de bureau ; gestion de fichiers informatiques ; recueil et systématisation de données dans un fichier central. Services de télécommunications ; services de communication (transmission) par terminaux d'ordinateurs ; services de transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; agences de presse et d'informations (nouvelles) ; services de transmission d'informations par voie télématique ; informations en matière de télécommunications ; transmission d'informations contenues dans des banques de données ; services de fourniture d'accès à des informations contenues dans des banques de données ; transmission et diffusion de données, d'images et de sons par ordinateur ou au moyen de réseaux d'ordinateurs ; services de courrier électronique, de messagerie électronique et de diffusion d'informations par voie électronique, au moyen notamment des réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de types Intranet ou Extranet).

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.